Toggle Nav
Mentions légales

Société et Service

Le site www.chaisdoeuvre.fr est un service de Chais d’œuvre SAS

Chais d’œuvre SAS
55 rue de Châteaudun
75009 Paris

Société par Actions Simplifiée au capital de 16 189 €

SIREN : 538 886 003 RCS Paris - TVA intracommunautaire : FR 52 53 888 6003

Site internet: http://www.chaisdoeuvre.fr

Contact email : contact@chaisdoeuvre.fr

Directeur de la publication du site www.chaisdoeuvre.fr : Benoit Lacour 

Ce site est hébergé par : Makina Corpus, 36 rue Jacques Babinet, 31100 Toulouse. 437 582 422 RCS Toulouse

Informatique et liberté

Ce site a été enregistré à la CNIL sous le numéro 1603237. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » N° 78-17 du 6 Janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition que vous pouvez exercer en vous adressant à : contact@chaisdoeuvre.fr ou par courrier à l’adresse suivante :

Chais d’oeuvre SAS
55 rue de Châteaudun
75009 Paris

Propriétés intellectuelles

La marque Chais d’œuvre est une marque déposée et protégée à l’INPI. Les contenus de ce site (structure, design, texte, image, animation, logo) sont la propriété exclusive de Chais d’œuvre SAS. Toute représentation totale ou partielle de ce site est soumise à l’autorisation préalable, écrite et expresse de Chais d’œuvre SAS.

Crédits dessin : timar studio ©

Limitation de responsabilité

Ce site ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiée et conséquences de leur utilisation. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

La société Chais d’œuvre SAS déclare explicitement ne pas avoir d'incidence sur le contenu et l'organisation des autres pages internet dont les liens apparaissent sur son site internet. C'est pourquoi nous nous désolidarisons explicitement de tous les contenus des pages tierces liées à notre site www.chaisdoeuvre.fr. Ces contenus étrangers étant hors de notre propriété, nous n'en sommes ni responsables ni garants. Cette déclaration est valable pour tous les liens et tous les contenus des pages liées.

Avertissement

Conformément à l'article L.3342-1 du Code de la santé publique et à la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009, la vente d'alcool à des mineurs est interdite. Toute personne souscrivant un abonnement et/ou procédant à une commande sur le site www.chaisdoeuvre.fr s’engage donc à avoir la capacité juridique et l'âge légal requis (18 ans révolus) à la date de la commande et / ou de la souscription de l’abonnement.

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Sachez donc le consommer et l'apprécier avec modération