Mentions légales
Société et Service
Le site www.chaisdoeuvre.fr est un service de Chais d’œuvre SAS
Chais d’œuvre SAS - 55 rue de Châteaudun, 75009 Paris
Société par Actions Simplifiée au capital de 16 189 €
SIREN : 538 886 003 RCS Paris - TVA intracommunautaire : FR 52 53 888 6003
Site internet: http://www.chaisdoeuvre.fr
Contact email : contact@chaisdoeuvre.fr
Directeur de la publication du site www.chaisdoeuvre.fr : Valentin Dubois
Ce site est hébergé par : OVH - 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Informatique et liberté
Ce site a été enregistré à la CNIL sous le numéro 1603237. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » N° 78-17 du 6 Janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition que vous pouvez exercer en vous adressant à : contact@chaisdoeuvre.fr ou par courrier à l’adresse suivante :
Chais d’oeuvre SAS
55 rue de Châteaudun
75009 Paris
Propriétés intellectuelles
La marque Chais d’œuvre est une marque déposée et protégée à l’INPI. Les contenus de ce site (structure, design, texte, image, animation, logo) sont la propriété exclusive de Chais d’œuvre SAS. Toute représentation totale ou partielle de ce site est soumise à l’autorisation préalable, écrite et expresse de Chais d’œuvre SAS.
Crédits dessin : timar studio ©
Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), Chais d'œuvre SAS s'engage à protéger les données personnelles des utilisateurs de son site www.chaisdoeuvre.fr.
-
Responsable du traitement des données : Le responsable du traitement des données est Chais d'œuvre SAS, 55 rue de Châteaudun, 75009 Paris. Vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@chaisdoeuvre.fr.
-
Finalité du traitement : Les données collectées sur ce site sont utilisées pour (i) la gestion des commandes et des abonnements, (ii) l'envoi de newsletters et communications commerciales, et (iii) l'amélioration de l'expérience utilisateur sur le site.
-
Base légale : Le traitement de vos données personnelles repose sur votre consentement, l'exécution du contrat de vente ou d'abonnement, et les obligations légales auxquelles nous sommes soumis.
-
Durée de conservation : Vos données personnelles sont conservées aussi longtemps que nécessaire pour répondre aux finalités décrites ci-dessus, sauf si vous exercez votre droit de suppression.
-
Droits des utilisateurs : Vous avez le droit de demander à accéder à vos données personnelles, à les rectifier, à les effacer, ou à limiter leur traitement. Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données et demander leur portabilité. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à contact@chaisdoeuvre.fr.
-
Partage des données : Nous pouvons partager vos données avec des prestataires de services tiers (par exemple, pour la livraison ou les paiements en ligne), dans le respect des exigences légales.
-
Cookies et technologies similaires : Ce site utilise des cookies et des technologies similaires pour améliorer votre expérience de navigation, analyser le trafic, et proposer des publicités ciblées.
Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de gestion des cookies.
Politique de gestion des cookies
Lorsque vous naviguez sur le site www.chaisdoeuvre.fr, des cookies peuvent être déposés sur votre appareil. Ces cookies ont pour but d'améliorer votre expérience utilisateur, de nous aider à mesurer l'audience du site, et de vous proposer des offres personnalisées.
-
Qu'est-ce qu'un cookie ? : Un cookie est un fichier texte déposé sur votre appareil (ordinateur, tablette, smartphone) lorsque vous visitez un site. Il permet au site de reconnaître votre appareil et de stocker des informations sur vos préférences ou vos actions passées.
-
Types de cookies utilisés :
- Cookies strictement nécessaires : Ces cookies sont indispensables au bon fonctionnement du site et ne peuvent pas être désactivés.
- Cookies de performance : Ces cookies nous permettent de mesurer et d’analyser la fréquentation et l’utilisation du site.
- Cookies de ciblage ou publicitaires : Ces cookies sont utilisés pour vous proposer des publicités personnalisées en fonction de vos centres d'intérêt.
-
Gestion des cookies : Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour bloquer les cookies ou être informé lorsque des cookies sont déposés. Toutefois, le blocage de certains cookies peut affecter votre expérience utilisateur.
Limitation de responsabilité
Ce site ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
La société Chais d’œuvre SAS déclare explicitement ne pas avoir d'incidence sur le contenu et l'organisation des autres pages internet dont les liens apparaissent sur son site internet. C'est pourquoi nous nous désolidarisons explicitement de tous les contenus des pages tierces liées à notre site www.chaisdoeuvre.fr. Ces contenus étrangers étant hors de notre propriété, nous n'en sommes ni responsables ni garants. Cette déclaration est valable pour tous les liens et tous les contenus des pages liées.
Vente en ligne et abonnement
Le site www.chaisdoeuvre.fr permet la souscription à des abonnements et la vente de produits (vins, coffrets, etc.). En utilisant ce site, vous acceptez les conditions suivantes :
-
Capacité juridique : Toute personne souscrivant à un abonnement ou passant une commande sur ce site atteste avoir la capacité juridique de le faire (être majeur et en pleine possession de ses droits).
-
Procédure de commande : La commande s’effectue en ligne à travers notre interface de vente sécurisée. Une fois la commande passée, vous recevrez un e-mail de confirmation récapitulant les détails de la commande et les informations nécessaires pour son traitement.
-
Paiement : Le paiement des commandes et des abonnements s’effectue en ligne via un prestataire sécurisé. Les modalités de paiement sont décrites dans les Conditions Générales de Vente.
-
Livraison : Les produits achetés sur le site sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande. Les délais de livraison et les coûts sont détaillés dans les Conditions Générales de Vente.
-
Droit de rétractation : Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation, sauf exceptions mentionnées dans les Conditions Générales de Vente.
Avertissement
Conformément à l'article L.3342-1 du Code de la santé publique et à la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009, la vente d'alcool à des mineurs est interdite. Toute personne souscrivant un abonnement et/ou procédant à une commande sur le site www.chaisdoeuvre.fr s’engage donc à avoir la capacité juridique et l'âge légal requis (18 ans révolus) à la date de la commande et / ou de la souscription de l’abonnement.
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Sachez donc le consommer et l'apprécier avec modération